Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site Lecepdevigne.com sont informés des présentes mentions légales.
## 1. ÉDITEUR DU SITE
Le site Lecepdevigne@hotmail.com est édité par :
Pepiniere Foncillas
Entreprise individuelle
SIRET 99074191000022
- **Numéro RCS :** ___________________________ *(si applicable)*
-Adresse du siège social:
13 Rue de Cerdagne
66600 Salses-le-Château
Email : Pepinierefoncillas@gmail.com
Directeur de la publication : Foncillas Antony
## 2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
1&1 IONOS SARL, Service juridique, 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex..
## 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'Ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons…) est la propriété exclusive de Pepiniere Foncillas, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de Pepiniere Foncillas
## 4. DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
- Droit d'accès
- Droit de rectification
- Droit à l'effacement
- Droit d'opposition
- Droit à la portabilité
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le responsable de traitement à l'adresse suivante : Pepinierefoncillas@gmail.com
**Données collectées :** ___________________________
nom, email, adresse et numéro de telephone via formulaire de contact et passage de commandes cookies de navigation.
Durée de conservation:
1 an
---
## 5. COOKIES
Le Site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté de leur dépôt.
## 6. LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Pepiniere Foncillas ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
7.
Pepiniere Foncillas s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ni leur mise à jour permanente. La responsabilité du Site ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité du service.
## 8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
*Dernière mise à jour : ___________27/04/2026________________